Territoire-de-BelfortMORDANT, C; JEANNIN, Y; LAURENT, H et al.Gallia informations. 1991, Vol 2, pp 52-53, issn 0994-8899Article

L'INTERNET ET LE TERRITOIRE = The Internet and the TerritoryGUICHARD, Eric.Etudes de communication. 2007, Num 30, issn 1270-6841, 83-98, 137 [17 p.]Article

L'opportinité des éléments de réflexion sur les rapports métropole - Polynésie françaisePetites Affiches (Les). 1991, Num 153, pp 17-20Article

Le site mésolithique de la « Grosse Roche » à Giromagny (Territoire de Belfort)GIRARD, P; JACCOTTEY, L.Strati. 1992, Num 17, pp 45-49Article

Eléments de réflexion sur les rapports Métropole-Polynésie françaiseJOYAU, M.Revue Juridique et Politique. Indépendance et Coopération. 1991, Num 3-4, pp 346-356Article

L'applicabilité du droit communautaire aux territoires d'outre-merZILLER, J.Les Cahiers de l'administration outre-mer. 1991, Num 4, pp 78-91, issn 1143-1865Article

De l'aménagement du territoire comme politique de l'EtatRIGOULET-ROZE, F; SOLLY, L.Pouvoirs locaux (Paris). 1993, Num 18, pp 20-25, issn 0998-8289Article

Zwischen Grundherrschaft und Territorium. Zum Besitz fränkischer und altbayerischer Bistümer im habsburgischen HerrschaftsbereichFLACHENECKER, Helmut.Römische Quartalschrift für christliche Altertumskunde und Kirchengeschichte. 2007, Vol 102, Num 1-2, pp 1-24, issn 0035-7812, 24 p.Article

Aspects de l'imaginaire spatial : identité ou fin des territoires ?SÉNÉCAL, G.Annales de géographie (Paris). 1992, Vol 101, Num 563, pp 28-42, issn 0003-4010Article

Ma priorité: relancer la constructionPERBEN, D; DROUIN, P.Le moniteur de travaux publics et du bâtiment. 1993, Num 4689, pp 125-126Article

De la transversalité à la verticalitéPOCHE, B.Identités, espaces, frontières dans la problématique européenne. sd, 8 p.Conference Paper

Décret no 94-876 du 12 octobre 1994 modifiant le décret no 55-1397 du 22 octobre 1955 instituant la carte nationale d'identitéJournal officiel de la République française. Lois et décrets. 1994, Vol 126, Num 239, issn 0373-0425, p. 14566Article

Loi n° 93-1 du 4 janvier 1993 portant dispositions diverses, relatives aux départements d'outre-mer, aux territoires d'outre-mer et aux collectivités territoriales de Mayotte et de Saint-Pierre et MiquelonJournal Officiel de la République Française. Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces. 1993, Vol 125, Num 3, pp 202-214Article

Aménagement du territoire: préparer la France de 2015MARCAULT, N; DROUIN, P.Le moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1993, Num 4690, pp 8-11Article

Estructuras y dinámicas del espacio colombiano = Structures et dynamiques de l'espace colombienDELER, J.-P.Cuadernos de geografía. 2001, Vol 10, Num 1, pp 165-180, issn 0121-215X, 16 p.Article

Décret n° 95-414 du 19 avril 1995 relatif au comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire et puis pour l'application de l'article 33 de la loi n° 95-115 du 4 février 1995 d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoireJournal officiel de la République française. Lois et décrets. 1995, Vol 127, Num 94, pp 6209-6210, issn 0373-0425Article

Décret n° 95-1066 du 29 septembre 1995 portant création du Conseil national de l'aménagement et du développement du territoireJournal officiel de la République française. Lois et décrets. 1995, Vol 127, Num 229, pp 14381-14382, issn 0373-0425Article

Vers un aménagement du territoire du troisième typeSAVY, M; TUPPEN, J.Contemporary French civilization. 1991, Vol 15, Num 2, pp 273-286, issn 0147-9156Article

Justice institutionnelle, justice démocratique. Clercs et profanes : La maison de justice et du droit comme révélateur de tensions entre des modèles politiques de justice = Institutional justice, démocratic justice. Professionals and laypeople : The Maison de justice et du droit' reveals tensions between political models of justiceLEJEUNE, Aude.Droit et société. 2007, Num 66, pp 361-381, issn 0769-3362, 21 p.Article

Loi organique n° 96-624 du 15 juillet 1996 complétant la loi organique n° 96-312 du 12 avril 1996 portant statut d'autonomie de la Polynésie françaiseJournal officiel de la République française. Lois et décrets. 1996, Vol 128, Num 164, issn 0373-0425, p. 10696Article

Autonomie statutaire des T.O.M. et protection des libertés républicainesTURPIN, D.Les Petites affiches. La loi. 1996, Num 146, pp 5-9, issn 0999-2170Article

Décret no 94-793 du 9 septembre 1994 portant modification du décret no 87-360 du 29 mai 1987 relatif à l'Université française du PacifiqueJournal officiel de la République française. Lois et décrets. 1994, Vol 126, Num 211, pp 13129-13130, issn 0373-0425Article

Le juge constitutionnel et le régime législatif des territoires d'outre-merLUCHAIRE, F.Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger. 1994, Num 6, pp 1621-1641, issn 0035-2578Article

L'Outre-mer français en 1992MASSIOT, M.Revue juridique et politique, Indépendance et coopération. 1993, Num 3, pp 452-461, issn 0035-3574Article

Territorial integrity and the war on terrorELDEN, S.Environment & planning A (Print). 2005, Vol 37, Num 12, pp 2083-2104, issn 0308-518X, 22 p.Article